Conditions Générales d’Utilisation
et de Vente

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Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Les produits proposés à la vente comprennent notamment :

• Œuvres originales,

• Impressions (prints),

• Créations personnalisées sur commande,

• Contenus numériques téléchargeables (fonds d’écran, visuels digitaux, etc.).

Chaque produit est présenté avec ses caractéristiques essentielles. Malgré tout le soin apporté, une légère différence de rendu (notamment au niveau des couleurs) peut exister entre l’écran et le produit final.

Toute commande passée sur le site constitue une acceptation des présentes CG.
By.haras se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige antérieur avec l’acheteur ou de suspicion de fraude.

• Les prix sont indiqués en € (euros), toutes taxes comprises.

• Les frais de livraison éventuels sont précisés lors de la commande.

• Le paiement s’effectue via les moyens sécurisés proposés sur le site (ex : carte bancaire, PayPal, etc.).

• La commande est validée uniquement après confirmation du paiement.

• Les produits physiques sont expédiés à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande.

• Les délais de livraison peuvent varier selon la destination et ne sont donnés qu’à titre indicatif.

• Les produits numériques (fonds d’écran, visuels digitaux) sont téléchargeable gratuitement via un lien de téléchargement.

Conformément à la loi :

• Pour les produits physiques, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation et demander un remboursement (hors frais de retour, à la charge de l’acheteur).

• Ce droit ne s’applique pas aux œuvres personnalisées, réalisées sur commande, ni aux produits numériques déjà téléchargés.

• Tout retour doit être effectué dans son état d’origine et convenablement protégé.

• En cas de dommage lié au transport, l’acheteur doit émettre une réclamation auprès du transporteur.

• Le remboursement sera effectué après vérification du produit retourné.

By.Haras ne saurait être tenu responsable :

• Des dommages liés à une mauvaise utilisation des produits,

• Des retards de livraison indépendants de sa volonté,

• De l’indisponibilité temporaire ou permanente du site.

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